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Marques déposées par monsieur ERIC CHAUVIN
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BY SOLUCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY SOLUCE
M. ERIC CHAUVIN, Agissant pour le compte de la société "TEAM SOLUCE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3990619
Date de dépôt :
15/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2023
BY SOLUCE de ERIC CHAUVIN

Présentation de la marque BY SOLUCE

Déposée par voie électronique le 15 mars 2013 par monsieur ERIC CHAUVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BY SOLUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur ERIC CHAUVIN domicilié(e) 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TEAM SOLUCE domicilié(e) 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France.

La marque BY SOLUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3990619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY SOLUCE est expirée depuis le 15 mars 2023.

ERIC CHAUVIN a également déposé les autres marques suivantes : LES ANGES DU POUVOIR D'ACHAT


M. ERIC CHAUVIN, Agissant pour le compte de la société "TEAM SOLUCE" en cours de formation - 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France


TEAM SOLUCE - 495 ROUTE DE JARGEAU - 45640 - SANDILLON - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; estimations immobilières ; gestion financière ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.